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Marques déposées par l'association loi 1901 ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE
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ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE
ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3579185
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018
ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE de ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE

Présentation de la marque ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE

Déposée le 2 juin 2008 par l'association loi 1901 ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE »

Le déposant est l'association loi 1901 ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE domicilié(e) 331 CHEMIN DE LA GARRIGUE - 83300 - DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 543 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE domicilié(e) 18 RUE DES PATIS - 95520 - OSNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE est expirée depuis le 2 juin 2018.

ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE a également déposé les autres marques suivantes : Miss Gastronomie France , A.N.C. ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE , Académie Nationale de Cuisine et de la Table


ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE, ASSOCIATION LOI 1901 - 331 CHEMIN DE LA GARRIGUE - 83300 - DRAGUIGNAN - France - SIREN 329543706


ACADEMIE NATIONALE DE CUISINE - 18 RUE DES PATIS - 95520 - OSNY - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516242 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.